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CHARPENTIER YVAN

Active
Siren499 490 308Société civile51700 TROISSYCréée le 08 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CHARPENTIER YVAN est une société civile immatriculée le 8 août 2007 sous le numéro SIREN 499 490 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte d’Igny, 51700 Troissy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Christine LEROY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHARPENTIER YVAN

Dénomination
CHARPENTIER YVAN
SIREN
499 490 308
SIRET (siège)
499 490 308 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95499490308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 490 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 août 2007
Siège social
9 RTE D’IGNY , 51700, TROISSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARPENTIER YVAN

Culture de la vigne

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Finances de CHARPENTIER YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARPENTIER YVAN

CL

Christine LEROY

Gérant

Établissements de CHARPENTIER YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51700 TROISSYSiègeActif

    499 490 308 00016 · ouvert le 13 juillet 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARPENTIER YVAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CHARPENTIER YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARPENTIER YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARPENTIER YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTIER YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARPENTIER YVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARPENTIER YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARPENTIER YVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    Gérant : CHARPENTIER Christine, Jacqueline, Odette

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2007

Questions fréquentes sur CHARPENTIER YVAN

Quel est le numéro SIREN de CHARPENTIER YVAN ?

Le numéro SIREN de CHARPENTIER YVAN est 499 490 308. Le SIRET de son siège social est 499 490 308 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95499490308.

Qui dirige CHARPENTIER YVAN ?

CHARPENTIER YVAN est dirigée par Christine LEROY, gérant.

Où se situe le siège social de CHARPENTIER YVAN ?

Le siège social de CHARPENTIER YVAN est situé 9 Rte d’Igny, 51700 Troissy.

CHARPENTIER YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARPENTIER YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARPENTIER YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARPENTIER YVAN.

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