CHARRETIER APICULTURE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 046 674, CHARRETIER APICULTURE est une société civile créée le 13 janvier 2022. Son siège social est situé 1877 Che de Fouseron, 30320 Saint-Gervasy. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). PIERRE-DAMIEN CHARRETIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHARRETIER APICULTURE
INSEE- Dénomination
- CHARRETIER APICULTURE
- SIREN
- 909 046 674
- SIRET (siège)
- 909 046 674 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69909046674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 046 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 13 janvier 2022
- Siège social
- 1877 CHE DE FOUSERON, 30320, SAINT-GERVASY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARRETIER APICULTURE
Mise en valeur d'une exploitation agricole, apiculture.
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Finances de CHARRETIER APICULTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARRETIER APICULTURE
INSEEÉtablissements de CHARRETIER APICULTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30320 SAINT-GERVASYSiègeActif
909 046 674 00018 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CHARRETIER APICULTURE
INPIConformité de CHARRETIER APICULTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARRETIER APICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARRETIER APICULTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARRETIER APICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARRETIER APICULTURE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 13 janvier 2022
Marchés publics de CHARRETIER APICULTURE
data.gouv.fr8 marchés publics ont été notifiés à CHARRETIER APICULTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 700 k€.
Approvisionnement de la boutique : gamme gastronomie confiserie
EPCC PONT DU GARD · notifié le 28 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 13 offres reçues
80,0 k€FournituresApprovisionnement de la boutique : gamme gastronomie confiserie
EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
80,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 21 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 07 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 27 février 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 22 juillet 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
90,0 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CHARRETIER APICULTURE
Quel est le numéro SIREN de CHARRETIER APICULTURE ?
Le numéro SIREN de CHARRETIER APICULTURE est 909 046 674. Le SIRET de son siège social est 909 046 674 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69909046674.
Qui dirige CHARRETIER APICULTURE ?
CHARRETIER APICULTURE est dirigée par PIERRE-DAMIEN CHARRETIER, gérant.
Où se situe le siège social de CHARRETIER APICULTURE ?
Le siège social de CHARRETIER APICULTURE est situé 1877 Che de Fouseron, 30320 Saint-Gervasy.
CHARRETIER APICULTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARRETIER APICULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARRETIER APICULTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARRETIER APICULTURE.
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