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CHARRETIER APICULTURE

Active
Siren909 046 674Société civile30320 SAINT-GERVASYCréée le 13 janvier 2022

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 046 674, CHARRETIER APICULTURE est une société civile créée le 13 janvier 2022. Son siège social est situé 1877 Che de Fouseron, 30320 Saint-Gervasy. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). PIERRE-DAMIEN CHARRETIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHARRETIER APICULTURE

Dénomination
CHARRETIER APICULTURE
SIREN
909 046 674
SIRET (siège)
909 046 674 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69909046674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 046 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
13 janvier 2022
Siège social
1877 CHE DE FOUSERON, 30320, SAINT-GERVASY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARRETIER APICULTURE

Mise en valeur d'une exploitation agricole, apiculture.

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Finances de CHARRETIER APICULTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARRETIER APICULTURE

PC

PIERRE-DAMIEN CHARRETIER

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de CHARRETIER APICULTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30320 SAINT-GERVASYSiègeActif

    909 046 674 00018 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CHARRETIER APICULTURE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 13 janvier 2022

  • Acte

Conformité de CHARRETIER APICULTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARRETIER APICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARRETIER APICULTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARRETIER APICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARRETIER APICULTURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2022

Marchés publics de CHARRETIER APICULTURE

8 marchés publics ont été notifiés à CHARRETIER APICULTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 700 k€.

  • Approvisionnement de la boutique : gamme gastronomie confiserie

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 28 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 13 offres reçues

    80,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement de la boutique : gamme gastronomie confiserie

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    80,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 21 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 07 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 27 février 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures
  • Approvisionnement boutiques - Gamme GASTRONOMIE ET CONFISERIE

    EPCC PONT DU GARD · notifié le 22 juillet 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    90,0 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHARRETIER APICULTURE

Quel est le numéro SIREN de CHARRETIER APICULTURE ?

Le numéro SIREN de CHARRETIER APICULTURE est 909 046 674. Le SIRET de son siège social est 909 046 674 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69909046674.

Qui dirige CHARRETIER APICULTURE ?

CHARRETIER APICULTURE est dirigée par PIERRE-DAMIEN CHARRETIER, gérant.

Où se situe le siège social de CHARRETIER APICULTURE ?

Le siège social de CHARRETIER APICULTURE est situé 1877 Che de Fouseron, 30320 Saint-Gervasy.

CHARRETIER APICULTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARRETIER APICULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARRETIER APICULTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARRETIER APICULTURE.