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CHART ARCHITECTE

Active
Siren894 180 488SAS69005 LYONCréée le 17 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

CHART ARCHITECTE est une SAS immatriculée le 17 février 2021 sous le numéro SIREN 894 180 488. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Henriette, 69005 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. GUILLAUME CHARTON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHART ARCHITECTE

Dénomination
CHART ARCHITECTE
SIREN
894 180 488
SIRET (siège)
894 180 488 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74894180488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 180 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
17 février 2021
Siège social
11 RUE HENRIETTE, 69005, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHART ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.

Finances de CHART ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHART ARCHITECTE

GC

GUILLAUME CHARTON

Président de SAS

Depuis la création (17 février 2021) · 5 ans

Établissements de CHART ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69005 LYONSiègeActif

    894 180 488 00013 · ouvert le 28 janvier 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHART ARCHITECTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de CHART ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHART ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHART ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHART ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHART ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHART ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHART ARCHITECTE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2021

Questions fréquentes sur CHART ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CHART ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CHART ARCHITECTE est 894 180 488. Le SIRET de son siège social est 894 180 488 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74894180488.

Qui dirige CHART ARCHITECTE ?

CHART ARCHITECTE est dirigée par GUILLAUME CHARTON, président de sas.

Où se situe le siège social de CHART ARCHITECTE ?

Le siège social de CHART ARCHITECTE est situé 11 rue Henriette, 69005 Lyon.

CHART ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHART ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHART ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHART ARCHITECTE.

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