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CHARTAN SYLVAIN

Active
Siren494 711 039Entrepreneur individuel21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNECréée le 02 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTAN SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 711 039. Son siège social est situé 5 rue du Chateau, 21170 Saint-Jean-de-Losne. L'entreprise déclare le code NAF 5030Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTAN SYLVAIN

Dénomination
CHARTAN SYLVAIN
SIREN
494 711 039
SIRET (siège)
494 711 039 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52494711039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 711 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5030Z
Date de création
02 mars 2007
Siège social
5 RUE DU CHATEAU, 21170, SAINT-JEAN-DE-LOSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTAN SYLVAIN

Transports fluviaux de passagers

Finances de CHARTAN SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTAN SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTAN SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNESiègeActif

    494 711 039 00011 · ouvert le 02 mars 2007 · NAF 5030Z

Documents juridiques de CHARTAN SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTAN SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTAN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTAN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTAN SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2007

Questions fréquentes sur CHARTAN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTAN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTAN SYLVAIN est 494 711 039. Le SIRET de son siège social est 494 711 039 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52494711039.

Où se situe le siège social de CHARTAN SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTAN SYLVAIN est situé 5 rue du Chateau, 21170 Saint-Jean-de-Losne.

CHARTAN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTAN SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTAN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTAN SYLVAIN.

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