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CHARTE DAMIEN

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Siren793 433 012Entrepreneur individuel41000 BLOISCréée le 01 juillet 2013

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Documents

CHARTE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2013, identifié par le SIREN 793 433 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pas des 7 Freres, 41000 Blois. CHARTE DAMIEN relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de CHARTE DAMIEN

Dénomination
CHARTE DAMIEN
SIREN
793 433 012
SIRET (siège)
793 433 012 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43793433012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 433 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
8 PAS DES 7 FRERES, 41000, BLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTE DAMIEN

Agent général d'assurances et courtier en assurances

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Établissements de CHARTE DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 41000 BLOISSiègeFermé

    793 433 012 00010 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6622Z

Documents juridiques de CHARTE DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Conformité de CHARTE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARTE DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-10 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur CHARTE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTE DAMIEN est 793 433 012. Le SIRET de son siège social est 793 433 012 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43793433012.

Où se situe le siège social de CHARTE DAMIEN ?

Le siège social de CHARTE DAMIEN est situé 8 Pas des 7 Freres, 41000 Blois.

CHARTE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTE DAMIEN.