CHARTE DAMIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
CHARTE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2013, identifié par le SIREN 793 433 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pas des 7 Freres, 41000 Blois. CHARTE DAMIEN relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de CHARTE DAMIEN
INSEE- Dénomination
- CHARTE DAMIEN
- SIREN
- 793 433 012
- SIRET (siège)
- 793 433 012 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43793433012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 433 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 juillet 2013
- Siège social
- 8 PAS DES 7 FRERES, 41000, BLOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTE DAMIEN
Agent général d'assurances et courtier en assurances
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHARTE DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 41000 BLOISSiègeFermé
793 433 012 00010 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6622Z
Documents juridiques de CHARTE DAMIEN
INPIConformité de CHARTE DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTE DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-10 · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2013
Questions fréquentes sur CHARTE DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de CHARTE DAMIEN ?
Le numéro SIREN de CHARTE DAMIEN est 793 433 012. Le SIRET de son siège social est 793 433 012 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43793433012.
Où se situe le siège social de CHARTE DAMIEN ?
Le siège social de CHARTE DAMIEN est situé 8 Pas des 7 Freres, 41000 Blois.
CHARTE DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTE DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTE DAMIEN.
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