CHARTERS FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 883 123 804, CHARTERS FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2019. Son siège social est situé av de la Republique residence Voltaire, 38090 Villefontaine. CHARTERS FRANCOIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHARTERS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CHARTERS FRANCOIS
- SIREN
- 883 123 804
- SIRET (siège)
- 883 123 804 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45883123804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 123 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 décembre 2019
- Siège social
- AV DE LA REPUBLIQUE RESIDENCE VOLTAIRE, 38090, VILLEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTERS FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de CHARTERS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38090 VILLEFONTAINESiègeActif
883 123 804 00014 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 6820A
Conformité de CHARTERS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTERS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTERS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTERS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2019
Questions fréquentes sur CHARTERS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CHARTERS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CHARTERS FRANCOIS est 883 123 804. Le SIRET de son siège social est 883 123 804 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45883123804.
Où se situe le siège social de CHARTERS FRANCOIS ?
Le siège social de CHARTERS FRANCOIS est situé av de la Republique residence Voltaire, 38090 Villefontaine.
CHARTERS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTERS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTERS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTERS FRANCOIS.
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