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CHARTIER ANDRE

Active
Siren394 555 510Entrepreneur individuel28200 VILLEMAURYCréée le 27 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 555 510. Son siège social est situé Ormesec, 28200 Villemaury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARTIER ANDRE

Dénomination
CHARTIER ANDRE
SIREN
394 555 510
SIRET (siège)
394 555 510 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83394555510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 555 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 mars 1994
Siège social
ORMESEC, 28200, VILLEMAURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARTIER ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28200 VILLEMAURYSiègeActif

    394 555 510 00012 · ouvert le 27 mars 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARTIER ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1994

Questions fréquentes sur CHARTIER ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER ANDRE est 394 555 510. Le SIRET de son siège social est 394 555 510 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394555510.

Où se situe le siège social de CHARTIER ANDRE ?

Le siège social de CHARTIER ANDRE est situé Ormesec, 28200 Villemaury.

CHARTIER ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER ANDRE.

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