CHARTIER BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTIER BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 409 277 837. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ballandieres, 42380 Perigneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de CHARTIER BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- CHARTIER BERNADETTE
- SIREN
- 409 277 837
- SIRET (siège)
- 409 277 837 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54409277837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 277 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LES BALLANDIERES, 42380, PERIGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER BERNADETTE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de CHARTIER BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTIER BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTIER BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42380 PERIGNEUXSiègeActif
409 277 837 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0143Z
Documents juridiques de CHARTIER BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTIER BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTIER BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTIER BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur CHARTIER BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de CHARTIER BERNADETTE est 409 277 837. Le SIRET de son siège social est 409 277 837 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54409277837.
Où se situe le siège social de CHARTIER BERNADETTE ?
Le siège social de CHARTIER BERNADETTE est situé Les Ballandieres, 42380 Perigneux.
CHARTIER BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER BERNADETTE.
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