CHARTIER BERNARD

Active

Siren394 341 754Entrepreneur individuel45310 GEMIGNYCréée le 01 janvier 1973

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 394 341 754. Elle est domiciliée Ferme de Fougen, 45310 Gemigny. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: CHARTIER BERNARD
SIREN: 394 341 754
SIRET (siège): 394 341 754 00015
N° TVA intracommunautaire: FR82394341754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 341 754
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1973
Siège social: FERME DE FOUGEN, 45310, GEMIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45310 GEMIGNYSiègeActif
394 341 754 00015 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur CHARTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD est 394 341 754. Le SIRET de son siège social est 394 341 754 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82394341754.

Où se situe le siège social de CHARTIER BERNARD ?

Le siège social de CHARTIER BERNARD est situé Ferme de Fougen, 45310 Gemigny.