CHARTIER BERNARD

Active

Siren442 430 336Entrepreneur individuel61340 PERCHE-EN-NOCECréée le 28 mars 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 430 336, CHARTIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 1990. Son siège social est situé Le Clos, 61340 Perche-en-Noce. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CHARTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: CHARTIER BERNARD
SIREN: 442 430 336
SIRET (siège): 442 430 336 00010
N° TVA intracommunautaire: FR56442430336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 430 336
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 28 mars 1990
Siège social: LE CLOS, 61340, PERCHE-EN-NOCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER BERNARD

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

61340 PERCHE-EN-NOCESiègeActif
442 430 336 00010 · ouvert le 28 mars 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mars 1990

Questions fréquentes sur CHARTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD est 442 430 336. Le SIRET de son siège social est 442 430 336 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56442430336.

Où se situe le siège social de CHARTIER BERNARD ?

Le siège social de CHARTIER BERNARD est situé Le Clos, 61340 Perche-en-Noce.