CHARTIER BERNARD

Active

Siren504 278 474Entrepreneur individuel81340 TREBASCréée le 28 juillet 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 278 474, CHARTIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2007. Elle est domiciliée La Girardie Res la Marquisie, 81340 Trebas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHARTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: CHARTIER BERNARD
SIREN: 504 278 474
SIRET (siège): 504 278 474 00011
N° TVA intracommunautaire: FR57504278474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 278 474
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 28 juillet 2007
Siège social: LA GIRARDIE RES LA MARQUISIE, 81340, TREBAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81340 TREBASSiègeActif
504 278 474 00011 · ouvert le 28 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 juillet 2007

Questions fréquentes sur CHARTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD est 504 278 474. Le SIRET de son siège social est 504 278 474 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57504278474.

Où se situe le siège social de CHARTIER BERNARD ?

Le siège social de CHARTIER BERNARD est situé La Girardie Res la Marquisie, 81340 Trebas.