CHARTIER CONSTANCE

Active

Siren982 023 442Entrepreneur individuel14130 Saint-André-d'HébertotCréée le 15 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 023 442, CHARTIER CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2023. Son siège social est situé 1951 RTE de la Rillegatte, 14130 Saint-André-d'Hébertot. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de CHARTIER CONSTANCE

INSEE

Dénomination: CHARTIER CONSTANCE
SIREN: 982 023 442
SIRET (siège): 982 023 442 00022
N° TVA intracommunautaire: FR15982023442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 023 442
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1413Z
Date de création: 15 décembre 2023
Siège social: 1951 RTE de la Rillegatte, 14130, Saint-André-d'Hébertot
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTIER CONSTANCE

Broderie

Finances de CHARTIER CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER CONSTANCE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

14130 Saint-André-d'HébertotSiègeActif
982 023 442 00022 · ouvert le 03 janvier 2024 · NAF 1413Z
14130 Saint-André-d'HébertotFermé
982 023 442 00014 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 1399Z

Documents juridiques de CHARTIER CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 15 décembre 2023

Questions fréquentes sur CHARTIER CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER CONSTANCE est 982 023 442. Le SIRET de son siège social est 982 023 442 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15982023442.

Où se situe le siège social de CHARTIER CONSTANCE ?

Le siège social de CHARTIER CONSTANCE est situé 1951 RTE de la Rillegatte, 14130 Saint-André-d'Hébertot.