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CHARTIER DAMIEN

Active
Siren518 501 366Entrepreneur individuel01330 VILLARS-LES-DOMBESCréée le 16 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 501 366, CHARTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 2009. Son siège social est situé Lieu Dit le Large, 01330 Villars-les-Dombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de CHARTIER DAMIEN

Dénomination
CHARTIER DAMIEN
SIREN
518 501 366
SIRET (siège)
518 501 366 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82518501366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 501 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
16 novembre 2009
Siège social
LIEU DIT LE LARGE, 01330, VILLARS-LES-DOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER DAMIEN

Arts du spectacle vivant

Finances de CHARTIER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 VILLARS-LES-DOMBESSiègeActif

    518 501 366 00018 · ouvert le 16 novembre 2009 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CHARTIER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2009

Questions fréquentes sur CHARTIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DAMIEN est 518 501 366. Le SIRET de son siège social est 518 501 366 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82518501366.

Où se situe le siège social de CHARTIER DAMIEN ?

Le siège social de CHARTIER DAMIEN est situé Lieu Dit le Large, 01330 Villars-les-Dombes.

CHARTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER DAMIEN.

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