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CHARTIER DAMIEN

Active
Siren798 356 382Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 10 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2013, identifié par le SIREN 798 356 382. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Antoine Courthieu, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de CHARTIER DAMIEN

Dénomination
CHARTIER DAMIEN
SIREN
798 356 382
SIRET (siège)
798 356 382 00027
N° TVA intracommunautaire
FR60798356382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 356 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
10 novembre 2013
Siège social
16 RUE ANTOINE COURTHIEU, 31500, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTIER DAMIEN

Autres enseignements

Finances de CHARTIER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    798 356 382 00027 · ouvert le 15 janvier 2021 · NAF 8559B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    798 356 382 00019 · ouvert le 10 novembre 2013 · NAF 8559B

Documents juridiques de CHARTIER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2013

Questions fréquentes sur CHARTIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DAMIEN est 798 356 382. Le SIRET de son siège social est 798 356 382 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60798356382.

Où se situe le siège social de CHARTIER DAMIEN ?

Le siège social de CHARTIER DAMIEN est situé 16 rue Antoine Courthieu, 31500 Toulouse.

CHARTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER DAMIEN.

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