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CHARTIER DAVID

Active
Siren490 481 769100042460 LA GRESLECréée le 01 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER DAVID est une 1000 immatriculée le 1er mai 2006 sous le numéro SIREN 490 481 769. Le siège social de l'entreprise se trouve 664 Che de Cossadry, 42460 La Gresle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de CHARTIER DAVID

Dénomination
CHARTIER DAVID
SIREN
490 481 769
SIRET (siège)
490 481 769 00035
N° TVA intracommunautaire
FR36490481769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 481 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 mai 2006
Siège social
664 CHE DE COSSADRY, 42460, LA GRESLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTIER DAVID

vente ambulante de produits régionaux, salaisons, conserves et fromages

Finances de CHARTIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42460 LA GRESLESiègeActif

    490 481 769 00035 · ouvert le 06 janvier 2021 · NAF 4781Z

  • 42460 COUTOUVREFermé

    490 481 769 00027 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4764Z

Documents juridiques de CHARTIER DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHARTIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-24 · Début d'activité : 2021-01-06

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2006

Questions fréquentes sur CHARTIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DAVID ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DAVID est 490 481 769. Le SIRET de son siège social est 490 481 769 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36490481769.

Où se situe le siège social de CHARTIER DAVID ?

Le siège social de CHARTIER DAVID est situé 664 Che de Cossadry, 42460 La Gresle.

CHARTIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER DAVID.

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