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Chartier Davy

Active
Siren938 330 578Entrepreneur individuel31500 ToulouseCréée le 15 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Chartier Davy est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2025 sous le numéro SIREN 938 330 578. Son siège social est situé 5 place de Montelimar Appartement 1185, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4939B comme activité principale.

Fiche d'identité de Chartier Davy

Dénomination
Chartier Davy
SIREN
938 330 578
SIRET (siège)
938 330 578 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45938330578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 330 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B
Date de création
15 janvier 2025
Siège social
5 place de Montelimar Appartement 1185, 31500, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Chartier Davy

Chauffeur de bus indépendant non propriétaire de son véhicule

Finances de Chartier Davy

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chartier Davy

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chartier Davy

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    938 330 578 00015 · ouvert le 19 novembre 2024 · NAF 4939B

Documents juridiques de Chartier Davy

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Chartier Davy

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chartier Davy. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chartier Davy

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chartier Davy. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chartier Davy n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chartier Davy

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2025

Questions fréquentes sur Chartier Davy

Quel est le numéro SIREN de Chartier Davy ?

Le numéro SIREN de Chartier Davy est 938 330 578. Le SIRET de son siège social est 938 330 578 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45938330578.

Où se situe le siège social de Chartier Davy ?

Le siège social de Chartier Davy est situé 5 place de Montelimar Appartement 1185, 31500 Toulouse.

Chartier Davy est-elle toujours en activité ?

Oui, Chartier Davy est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Chartier Davy est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chartier Davy.

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