CHARTIER DOMINIQUE

Active

Siren349 570 838Entrepreneur individuel16700 LA FAYECréée le 16 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 1988 sous le numéro SIREN 349 570 838. Son siège social est situé Les Granges, 16700 La Faye. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CHARTIER DOMINIQUE
SIREN: 349 570 838
SIRET (siège): 349 570 838 00012
N° TVA intracommunautaire: FR33349570838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 570 838
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 16 décembre 1988
Siège social: LES GRANGES, 16700, LA FAYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER DOMINIQUE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16700 LA FAYESiègeActif
349 570 838 00012 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 décembre 1988

Questions fréquentes sur CHARTIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE est 349 570 838. Le SIRET de son siège social est 349 570 838 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33349570838.

Où se situe le siège social de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CHARTIER DOMINIQUE est situé Les Granges, 16700 La Faye.