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CHARTIER DOMINIQUE

Active
Siren380 931 063Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 07 décembre 1990

8621Z · Activité des médecins généralistes

CHARTIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 931 063. Elle est domiciliée 5 rue Jean Renaud, 21000 Dijon. CHARTIER DOMINIQUE relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de CHARTIER DOMINIQUE

Dénomination
CHARTIER DOMINIQUE
SIREN
380 931 063
SIRET (siège)
380 931 063 00032
N° TVA intracommunautaire
FR20380931063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 931 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
07 décembre 1990
Siège social
5 RUE JEAN RENAUD, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTIER DOMINIQUE

Activité des médecins généralistes

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Établissements de CHARTIER DOMINIQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    380 931 063 00032 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 8621Z

  • 21000 DIJONFermé

    380 931 063 00016 · ouvert le 07 décembre 1990 · NAF 851C

  • 21000 DIJONFermé

    380 931 063 00024 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 8621Z

Conformité de CHARTIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARTIER DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1990

Questions fréquentes sur CHARTIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE est 380 931 063. Le SIRET de son siège social est 380 931 063 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20380931063.

Où se situe le siège social de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CHARTIER DOMINIQUE est situé 5 rue Jean Renaud, 21000 Dijon.

CHARTIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER DOMINIQUE.