CHARTIER DOMINIQUE
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
CHARTIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 931 063. Elle est domiciliée 5 rue Jean Renaud, 21000 Dijon. CHARTIER DOMINIQUE relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de CHARTIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CHARTIER DOMINIQUE
- SIREN
- 380 931 063
- SIRET (siège)
- 380 931 063 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR20380931063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 931 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 07 décembre 1990
- Siège social
- 5 RUE JEAN RENAUD, 21000, DIJON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER DOMINIQUE
Activité des médecins généralistes
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Établissements de CHARTIER DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
380 931 063 00032 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 8621Z
- 21000 DIJONFermé
380 931 063 00016 · ouvert le 07 décembre 1990 · NAF 851C
- 21000 DIJONFermé
380 931 063 00024 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 8621Z
Conformité de CHARTIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1990
Questions fréquentes sur CHARTIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE est 380 931 063. Le SIRET de son siège social est 380 931 063 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20380931063.
Où se situe le siège social de CHARTIER DOMINIQUE ?
Le siège social de CHARTIER DOMINIQUE est situé 5 rue Jean Renaud, 21000 Dijon.
CHARTIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER DOMINIQUE.
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