CHARTIER DOMINIQUE

Active

Siren442 865 366Entrepreneur individuel86240 LIGUGECréée le 30 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 865 366, CHARTIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che de la Boutauderie les Jardins de Montplaisir, 86240 Liguge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CHARTIER DOMINIQUE
SIREN: 442 865 366
SIRET (siège): 442 865 366 00011
N° TVA intracommunautaire: FR11442865366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 865 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 juin 2002
Siège social: 3 CHE DE LA BOUTAUDERIE LES JARDINS DE MONTPLAISIR, 86240, LIGUGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86240 LIGUGESiègeActif
442 865 366 00011 · ouvert le 30 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2002

Questions fréquentes sur CHARTIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE est 442 865 366. Le SIRET de son siège social est 442 865 366 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442865366.

Où se situe le siège social de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CHARTIER DOMINIQUE est situé 3 Che de la Boutauderie les Jardins de Montplaisir, 86240 Liguge.