CHARTIER DOMINIQUE

Active

Siren908 803 513Entrepreneur individuel03120 BARRAIS-BUSSOLLESCréée le 01 janvier 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 908 803 513. Elle est domiciliée Ld Foret de la Chassaigne, 03120 Barrais-Bussolles. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CHARTIER DOMINIQUE
SIREN: 908 803 513
SIRET (siège): 908 803 513 00013
N° TVA intracommunautaire: FR26908803513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 908 803 513
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 2021
Siège social: LD FORET DE LA CHASSAIGNE, 03120, BARRAIS-BUSSOLLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER DOMINIQUE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03120 BARRAIS-BUSSOLLESSiègeActif
908 803 513 00013 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur CHARTIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER DOMINIQUE est 908 803 513. Le SIRET de son siège social est 908 803 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26908803513.

Où se situe le siège social de CHARTIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CHARTIER DOMINIQUE est situé Ld Foret de la Chassaigne, 03120 Barrais-Bussolles.