CHARTIER FABRICE

Active

Siren434 360 616Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 02 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 360 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che des Clercs, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de CHARTIER FABRICE

INSEE

Dénomination: CHARTIER FABRICE
SIREN: 434 360 616
SIRET (siège): 434 360 616 00024
N° TVA intracommunautaire: FR59434360616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 360 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 02 janvier 2001
Siège social: 6 CHE DES CLERCS, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTIER FABRICE

Vente à domicile

Finances de CHARTIER FABRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER FABRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER FABRICE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
434 360 616 00024 · ouvert le 25 avril 2013 · NAF 4799A
26300 BOURG-DE-PEAGEFermé
434 360 616 00016 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 741J

Documents juridiques de CHARTIER FABRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER FABRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2001

Questions fréquentes sur CHARTIER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER FABRICE ?

Le numéro SIREN de CHARTIER FABRICE est 434 360 616. Le SIRET de son siège social est 434 360 616 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59434360616.

Où se situe le siège social de CHARTIER FABRICE ?

Le siège social de CHARTIER FABRICE est situé 6 Che des Clercs, 26100 Romans-sur-Isere.