CHARTIER FRANCK

Active

Siren801 233 891Entrepreneur individuel70150 MARNAYCréée le 01 mars 2014

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHARTIER FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2014 sous le numéro SIREN 801 233 891. Son siège social est situé 9 Le Clos des Hirondelles, 70150 Marnay. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de CHARTIER FRANCK

INSEE

Dénomination: CHARTIER FRANCK
SIREN: 801 233 891
SIRET (siège): 801 233 891 00010
N° TVA intracommunautaire: FR72801233891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 233 891
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 01 mars 2014
Siège social: 9 LE CLOS DES HIRONDELLES, 70150, MARNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER FRANCK

Vente à domicile

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Établissements de CHARTIER FRANCK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70150 MARNAYSiègeFermé
801 233 891 00010 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 4799A

Conformité de CHARTIER FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARTIER FRANCK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2014

Questions fréquentes sur CHARTIER FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHARTIER FRANCK est 801 233 891. Le SIRET de son siège social est 801 233 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72801233891.

Où se situe le siège social de CHARTIER FRANCK ?

Le siège social de CHARTIER FRANCK est situé 9 Le Clos des Hirondelles, 70150 Marnay.

CHARTIER FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER FRANCK.

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