CHARTIER FRANCOIS
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 941 195 422, CHARTIER FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 21 février 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 La Petite Planche, 36400 Nohant-Vic. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CHARTIER FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CHARTIER FRANCOIS
- SIREN
- 941 195 422
- SIRET (siège)
- 941 195 422 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86941195422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 195 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 21 février 2025
- Siège social
- 20 La Petite Planche, 36400, Nohant-Vic
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CHARTIER FRANCOIS
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de CHARTIER FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36400 Nohant-VicSiègeActif
941 195 422 00014 · ouvert le 20 novembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de CHARTIER FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTIER FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2025
Questions fréquentes sur CHARTIER FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CHARTIER FRANCOIS est 941 195 422. Le SIRET de son siège social est 941 195 422 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86941195422.
Où se situe le siège social de CHARTIER FRANCOIS ?
Le siège social de CHARTIER FRANCOIS est situé 20 La Petite Planche, 36400 Nohant-Vic.
CHARTIER FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER FRANCOIS.
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