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CHARTIER JEAN

Active
Siren378 002 976Entrepreneur individuel93380 PIERREFITTE-SUR-SEINECréée le 14 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 002 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 rue Guynemer, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER JEAN

Dénomination
CHARTIER JEAN
SIREN
378 002 976
SIRET (siège)
378 002 976 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79378002976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 002 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703A
Date de création
14 mai 1990
Siège social
53 RUE GUYNEMER, 93380, PIERREFITTE-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER JEAN

Marchand de biens

Finances de CHARTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINESiègeFermé

    378 002 976 00017 · ouvert le 14 mai 1990 · NAF 703A

Documents juridiques de CHARTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1990

Questions fréquentes sur CHARTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER JEAN est 378 002 976. Le SIRET de son siège social est 378 002 976 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79378002976.

Où se situe le siège social de CHARTIER JEAN ?

Le siège social de CHARTIER JEAN est situé 53 rue Guynemer, 93380 Pierrefitte-sur-Seine.

CHARTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER JEAN.

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