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CHARTIER JEAN

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Siren404 689 465Entrepreneur individuel17250 SAINTE-GEMMECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 689 465, CHARTIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Le Domaine de Montelin, 17250 Sainte-Gemme. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER JEAN

Dénomination
CHARTIER JEAN
SIREN
404 689 465
SIRET (siège)
404 689 465 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14404689465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 689 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE DOMAINE DE MONTELIN, 17250, SAINTE-GEMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17250 SAINTE-GEMMESiègeFermé

    404 689 465 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G

Documents juridiques de CHARTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHARTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER JEAN est 404 689 465. Le SIRET de son siège social est 404 689 465 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14404689465.

Où se situe le siège social de CHARTIER JEAN ?

Le siège social de CHARTIER JEAN est situé Le Domaine de Montelin, 17250 Sainte-Gemme.

CHARTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER JEAN.

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