934 322 918
Active4724Z · Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Fiche d'identité de 934 322 918
INSEE- Dénomination
- 934 322 918
- SIREN
- 934 322 918
- SIRET (siège)
- 934 322 918 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21934322918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 322 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4724Z - Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
- Date de création
- 14 novembre 2024
- Siège social
- Menétrux-en-Joux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 934 322 918
Vente de glaces Italienne et de boissons non alcoolisées
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Dirigeants et représentants de 934 322 918
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 934 322 918
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Menétrux-en-JouxSiègeActif
934 322 918 00012 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4724Z
Documents juridiques de 934 322 918
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 934 322 918
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 322 918. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 934 322 918 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 934 322 918
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-04-01
- création
Date d'effet : 14 novembre 2024
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