CHARTIER JEAN-PAUL

Active

Siren950 374 207Entrepreneur individuel03110 SAINT-DIDIER-LA-FORETCréée le 15 octobre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 374 207, CHARTIER JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1989. Elle est domiciliée Le Russon, 03110 Saint-Didier-la-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CHARTIER JEAN-PAUL

INSEE

Dénomination: CHARTIER JEAN-PAUL
SIREN: 950 374 207
SIRET (siège): 950 374 207 00013
N° TVA intracommunautaire: FR81950374207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 374 207
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 15 octobre 1989
Siège social: LE RUSSON, 03110, SAINT-DIDIER-LA-FORET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER JEAN-PAUL

ELEVAGE DE LIEVRES ET TOUS GIBIERS

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Finances de CHARTIER JEAN-PAUL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARTIER JEAN-PAUL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARTIER JEAN-PAUL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03110 SAINT-DIDIER-LA-FORETSiègeActif
950 374 207 00013 · ouvert le 15 octobre 1989 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CHARTIER JEAN-PAUL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER JEAN-PAUL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER JEAN-PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER JEAN-PAUL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 1989

Questions fréquentes sur CHARTIER JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de CHARTIER JEAN-PAUL est 950 374 207. Le SIRET de son siège social est 950 374 207 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81950374207.

Où se situe le siège social de CHARTIER JEAN-PAUL ?

Le siège social de CHARTIER JEAN-PAUL est situé Le Russon, 03110 Saint-Didier-la-Foret.