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CHARTIER MICHEL

Active
Siren341 794 535Entrepreneur individuel17620 ÉchillaisCréée le 17 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2024, identifié par le SIREN 341 794 535. Elle est domiciliée 14 ALL de l'Aunis, 17620 Échillais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de CHARTIER MICHEL

Dénomination
CHARTIER MICHEL
SIREN
341 794 535
SIRET (siège)
341 794 535 00060
N° TVA intracommunautaire
FR12341794535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 794 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
17 avril 2024
Siège social
14 ALL de l'Aunis, 17620, Échillais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER MICHEL

Conducteur d'engins

Finances de CHARTIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17620 ÉchillaisSiègeActif

    341 794 535 00060 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CHARTIER MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHARTIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-17 · Début d'activité : 2024-02-20

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2024

Marchés publics de CHARTIER MICHEL

2 marchés publics ont été notifiés à CHARTIER MICHEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,2 M€.

  • DEBARDAGE MECANISE DE BOIS D’INDUSTRIE, POUR LES FORETS DOMANIALES DES AGENCES TERRITORIALES ILE-DE-FRANCE EST ET OUEST - Débardage mécanisé de bois d’industrie – IDF EST et OUEST

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIR TERRITORIALE ILE FRANCE NORD OUEST) · notifié le 14 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    400 k€Services

  • DEBARDAGE MECANISE DE BOIS D’INDUSTRIE, POUR LES FORETS DOMANIALES DES AGENCES TERRITORIALES ILE-DE-FRANCE EST ET OUEST - Débardage mécanisé de bois d’industrie – IDF OUEST

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIR TERRITORIALE ILE FRANCE NORD OUEST) · notifié le 14 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    800 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHARTIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL est 341 794 535. Le SIRET de son siège social est 341 794 535 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12341794535.

Où se situe le siège social de CHARTIER MICHEL ?

Le siège social de CHARTIER MICHEL est situé 14 ALL de l'Aunis, 17620 Échillais.

CHARTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER MICHEL.

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