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CHARTIER MICHEL

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Siren524 322 534Entrepreneur individuel35270 COMBOURGCréée le 17 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 524 322 534, CHARTIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve LE POIRIER Le Poirier, 35270 Combourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de CHARTIER MICHEL

Dénomination
CHARTIER MICHEL
SIREN
524 322 534
SIRET (siège)
524 322 534 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94524322534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 322 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
17 mai 2010
Siège social
LE POIRIER Le Poirier, 35270, COMBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER MICHEL

Entreprise de travaux agricoles

Finances de CHARTIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35270 COMBOURGSiègeActif

    524 322 534 00016 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CHARTIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-19 · Début d'activité : 2010-05-17

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur CHARTIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL est 524 322 534. Le SIRET de son siège social est 524 322 534 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94524322534.

Où se situe le siège social de CHARTIER MICHEL ?

Le siège social de CHARTIER MICHEL est situé LE POIRIER Le Poirier, 35270 Combourg.

CHARTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER MICHEL.

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