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CHARTIER PASCAL

Active
Siren409 839 719100053480 VAIGESCréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1993, identifiée par le SIREN 409 839 719. Elle est domiciliée La Petite Haie, 53480 Vaiges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHARTIER PASCAL

Dénomination
CHARTIER PASCAL
SIREN
409 839 719
SIRET (siège)
409 839 719 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34409839719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 839 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
LA PETITE HAIE, 53480, VAIGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHARTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53480 VAIGESSiègeActif

    409 839 719 00013 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHARTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur CHARTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARTIER PASCAL est 409 839 719. Le SIRET de son siège social est 409 839 719 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34409839719.

Où se situe le siège social de CHARTIER PASCAL ?

Le siège social de CHARTIER PASCAL est situé La Petite Haie, 53480 Vaiges.

CHARTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER PASCAL.

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