CHARTIER PATRICE
ActiveCHARTIER PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1981 sous le numéro SIREN 309 714 509. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 bd Jean Pascault, 86200 Loudun. Son activité principale relève du code NAF 923A.
Fiche d'identité de CHARTIER PATRICE
INSEE- Dénomination
- CHARTIER PATRICE
- SIREN
- 309 714 509
- SIRET (siège)
- 309 714 509 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36309714509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 714 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 03 novembre 1981
- Siège social
- 21 BD JEAN PASCAULT, 86200, LOUDUN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER PATRICE
CERAMISTE
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Établissements de CHARTIER PATRICE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 86200 LOUDUNSiègeFermé
309 714 509 00028 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 923A
- 86120 BEUXESFermé
309 714 509 00010 · ouvert le 01 mai 1981 · NAF 741J
Conformité de CHARTIER PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTIER PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1981
Questions fréquentes sur CHARTIER PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER PATRICE ?
Le numéro SIREN de CHARTIER PATRICE est 309 714 509. Le SIRET de son siège social est 309 714 509 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36309714509.
Où se situe le siège social de CHARTIER PATRICE ?
Le siège social de CHARTIER PATRICE est situé 21 bd Jean Pascault, 86200 Loudun.
CHARTIER PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER PATRICE.
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