CHARTIER SEBASTIEN

Active

Siren790 383 509Entrepreneur individuel49000 AngersCréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 383 509. Elle est domiciliée 2 BD Jacques Millot, 49000 Angers. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHARTIER SEBASTIEN
SIREN: 790 383 509
SIRET (siège): 790 383 509 00037
N° TVA intracommunautaire: FR89790383509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 383 509
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: 2 BD Jacques Millot, 49000, Angers
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHARTIER SEBASTIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

49000 AngersSiègeActif
790 383 509 00037 · ouvert le 12 novembre 2020 · NAF 8690D
72200 LA FLECHEFermé
790 383 509 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 8690D
97215 RIVIERE-SALEEFermé
790 383 509 00029 · ouvert le 12 novembre 2020 · NAF 8690D

Documents juridiques de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHARTIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER SEBASTIEN est 790 383 509. Le SIRET de son siège social est 790 383 509 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89790383509.

Où se situe le siège social de CHARTIER SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARTIER SEBASTIEN est situé 2 BD Jacques Millot, 49000 Angers.