CHARTIER SEBASTIEN

Active

Siren791 232 291Entrepreneur individuel26750 PARNANSCréée le 28 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2013, identifié par le SIREN 791 232 291. Son siège social est situé 510 Che de Roybon, 26750 Parnans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4329B.

Fiche d'identité de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHARTIER SEBASTIEN
SIREN: 791 232 291
SIRET (siège): 791 232 291 00017
N° TVA intracommunautaire: FR88791232291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 232 291
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4329B
Date de création: 28 février 2013
Siège social: 510 CHE DE ROYBON, 26750, PARNANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTIER SEBASTIEN

FABRICATION ET POSE D'ENSEIGNES AGENCEMENT INTERIEUR

Finances de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

26750 PARNANSSiègeActif
791 232 291 00017 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 4329B
11210 PORT-LA-NOUVELLEActif
791 232 291 00025 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 février 2013

Questions fréquentes sur CHARTIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER SEBASTIEN est 791 232 291. Le SIRET de son siège social est 791 232 291 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88791232291.

Où se situe le siège social de CHARTIER SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARTIER SEBASTIEN est situé 510 Che de Roybon, 26750 Parnans.