CHARTIER SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 504 493 503, CHARTIER SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Elle est domiciliée Canal Lateral, 71160 Digoin. L'entreprise déclare le code NAF 7721Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHARTIER SUZANNE
INSEE- Dénomination
- CHARTIER SUZANNE
- SIREN
- 504 493 503
- SIRET (siège)
- 504 493 503 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94504493503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 493 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7721Z
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- CANAL LATERAL, 71160, DIGOIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER SUZANNE
Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Finances de CHARTIER SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTIER SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTIER SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71160 DIGOINSiègeActif
504 493 503 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7721Z
Documents juridiques de CHARTIER SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTIER SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTIER SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTIER SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur CHARTIER SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER SUZANNE ?
Le numéro SIREN de CHARTIER SUZANNE est 504 493 503. Le SIRET de son siège social est 504 493 503 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94504493503.
Où se situe le siège social de CHARTIER SUZANNE ?
Le siège social de CHARTIER SUZANNE est situé Canal Lateral, 71160 Digoin.
CHARTIER SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER SUZANNE.
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