CHARTIER SYLVAIN

Active

Siren818 291 593Entrepreneur individuel67280 NIEDERHASLACHCréée le 07 février 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2016, identifié par le SIREN 818 291 593. Son siège social est situé 13 rue de la Chapelle, 67280 Niederhaslach. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHARTIER SYLVAIN
SIREN: 818 291 593
SIRET (siège): 818 291 593 00015
N° TVA intracommunautaire: FR52818291593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 818 291 593
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 07 février 2016
Siège social: 13 RUE DE LA CHAPELLE, 67280, NIEDERHASLACH
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTIER SYLVAIN

Autre création artistique

Finances de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67280 NIEDERHASLACHSiègeActif
818 291 593 00015 · ouvert le 07 février 2016 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 février 2016

Questions fréquentes sur CHARTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER SYLVAIN est 818 291 593. Le SIRET de son siège social est 818 291 593 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52818291593.

Où se situe le siège social de CHARTIER SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTIER SYLVAIN est situé 13 rue de la Chapelle, 67280 Niederhaslach.