CHARTIER SYLVAIN

Active

Siren893 102 053Entrepreneur individuel95470 FOSSESCréée le 01 avril 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2020 sous le numéro SIREN 893 102 053. Elle est domiciliée 34 B rue Cesar Franck, 95470 Fosses. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHARTIER SYLVAIN
SIREN: 893 102 053
SIRET (siège): 893 102 053 00012
N° TVA intracommunautaire: FR10893102053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 102 053
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 avril 2020
Siège social: 34 B RUE CESAR FRANCK, 95470, FOSSES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTIER SYLVAIN

Location de logements

Finances de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

95470 FOSSESSiègeActif
893 102 053 00012 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 6820A
95470 FOSSESFermé
893 102 053 00020 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2020

Questions fréquentes sur CHARTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER SYLVAIN est 893 102 053. Le SIRET de son siège social est 893 102 053 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10893102053.

Où se situe le siège social de CHARTIER SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTIER SYLVAIN est situé 34 B rue Cesar Franck, 95470 Fosses.