CheckersProcédures

CHARTIER TOM

Active
Siren892 728 437Entrepreneur individuel26120 CHABEUILCréée le 10 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 892 728 437, CHARTIER TOM est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2021. Son siège social est situé 5 All des Adrets, 26120 Chabeuil. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de CHARTIER TOM

Dénomination
CHARTIER TOM
SIREN
892 728 437
SIRET (siège)
892 728 437 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94892728437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 728 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
10 janvier 2021
Siège social
5 ALL DES ADRETS, 26120, CHABEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTIER TOM

Conception d'objets - Design industriel. Conceptualisation d'un produit matériel à des fins de fabrication, étude et dessins, conception 3d, prototypage, mise en plans, rendus et situations.

Finances de CHARTIER TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER TOM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeActif

    892 728 437 00013 · ouvert le 10 janvier 2021 · NAF 7410Z

  • 45100 OrléansSiègeActif

    892 728 437 00021 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CHARTIER TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2021

Questions fréquentes sur CHARTIER TOM

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER TOM ?

Le numéro SIREN de CHARTIER TOM est 892 728 437. Le SIRET de son siège social est 892 728 437 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94892728437.

Où se situe le siège social de CHARTIER TOM ?

Le siège social de CHARTIER TOM est situé 5 All des Adrets, 26120 Chabeuil.

CHARTIER TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER TOM.

Entreprises similaires

Même activité à Chabeuil

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Activités spécialisées de design à Chabeuil

Entreprises du même secteur à Chabeuil

Entreprises à Chabeuil

Toutes les entreprises à Chabeuil