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CHARTIER YVES

Active
Siren790 316 111Entrepreneur individuel56500 LA CHAPELLE-NEUVECréée le 08 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2013, identifié par le SIREN 790 316 111. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 La Haie, 56500 La Chapelle-Neuve. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER YVES

Dénomination
CHARTIER YVES
SIREN
790 316 111
SIRET (siège)
790 316 111 00026
N° TVA intracommunautaire
FR43790316111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 316 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
08 janvier 2013
Siège social
5 LA HAIE, 56500, LA CHAPELLE-NEUVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTIER YVES

Entretien et création d'espaces verts, élagage, achat et vente de végétaux, travaux forestiers.

Finances de CHARTIER YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56500 LA CHAPELLE-NEUVESiègeActif

    790 316 111 00026 · ouvert le 08 mars 2021 · NAF 8130Z

  • 77400 LAGNY-SUR-MARNEFermé

    790 316 111 00018 · ouvert le 08 janvier 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CHARTIER YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER YVES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-09 · Début d'activité : 2013-01-08

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHARTIER YVES

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER YVES ?

Le numéro SIREN de CHARTIER YVES est 790 316 111. Le SIRET de son siège social est 790 316 111 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43790316111.

Où se situe le siège social de CHARTIER YVES ?

Le siège social de CHARTIER YVES est situé 5 La Haie, 56500 La Chapelle-Neuve.

CHARTIER YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER YVES.

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