CHARTOIRE DANIEL

Active

Siren513 815 894Entrepreneur individuel63890 GRANDVALCréée le 17 juillet 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTOIRE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 815 894. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalourty, 63890 Grandval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CHARTOIRE DANIEL

INSEE

Dénomination: CHARTOIRE DANIEL
SIREN: 513 815 894
SIRET (siège): 513 815 894 00037
N° TVA intracommunautaire: FR33513815894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 815 894
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 17 juillet 2009
Siège social: CHALOURTY, 63890, GRANDVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTOIRE DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CHARTOIRE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTOIRE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTOIRE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63890 GRANDVALSiègeActif
513 815 894 00037 · ouvert le 24 février 2017 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CHARTOIRE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTOIRE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTOIRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTOIRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTOIRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTOIRE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 17 juillet 2009

Questions fréquentes sur CHARTOIRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARTOIRE DANIEL est 513 815 894. Le SIRET de son siège social est 513 815 894 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33513815894.

Où se situe le siège social de CHARTOIRE DANIEL ?

Le siège social de CHARTOIRE DANIEL est situé Chalourty, 63890 Grandval.