CHARTOIRE GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTOIRE GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1993 sous le numéro SIREN 391 522 091. Son siège social est situé Fontlongue, 13140 Miramas. L'entreprise déclare le code NAF 804C comme activité principale.
Fiche d'identité de CHARTOIRE GILBERT
INSEE- Dénomination
- CHARTOIRE GILBERT
- SIREN
- 391 522 091
- SIRET (siège)
- 391 522 091 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75391522091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 522 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804C
- Date de création
- 01 mai 1993
- Siège social
- FONTLONGUE, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTOIRE GILBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHARTOIRE GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTOIRE GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTOIRE GILBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeFermé
391 522 091 00019 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 804C
Documents juridiques de CHARTOIRE GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTOIRE GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTOIRE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTOIRE GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTOIRE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTOIRE GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1993
Questions fréquentes sur CHARTOIRE GILBERT
Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE GILBERT ?
Le numéro SIREN de CHARTOIRE GILBERT est 391 522 091. Le SIRET de son siège social est 391 522 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75391522091.
Où se situe le siège social de CHARTOIRE GILBERT ?
Le siège social de CHARTOIRE GILBERT est situé Fontlongue, 13140 Miramas.
CHARTOIRE GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTOIRE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTOIRE GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTOIRE GILBERT.
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