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CHARTOIRE GILLES

Active
Siren403 897 556Entrepreneur individuel63890 GRANDVALCréée le 11 novembre 1993

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

CHARTOIRE GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1993 sous le numéro SIREN 403 897 556. Son siège social est situé à Grandval (63890). Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de CHARTOIRE GILLES

Dénomination
CHARTOIRE GILLES
SIREN
403 897 556
SIRET (siège)
403 897 556 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11403897556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 897 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
11 novembre 1993
Siège social
63890, GRANDVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTOIRE GILLES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de CHARTOIRE GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63890 GRANDVALSiègeActif

    403 897 556 00011 · ouvert le 11 novembre 1993 · NAF 0143Z

Conformité de CHARTOIRE GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTOIRE GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARTOIRE GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1993

Questions fréquentes sur CHARTOIRE GILLES

Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE GILLES ?

Le numéro SIREN de CHARTOIRE GILLES est 403 897 556. Le SIRET de son siège social est 403 897 556 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403897556.

Où se situe le siège social de CHARTOIRE GILLES ?

Le siège social de CHARTOIRE GILLES est situé à Grandval (63890).

CHARTOIRE GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTOIRE GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTOIRE GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTOIRE GILLES.

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