CheckersProcédures

CHARTOIRE MARCELLE

Active
Siren409 179 264Entrepreneur individuel42330 SAINT-MEDARD-EN-FOREZCréée le 01 avril 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTOIRE MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 409 179 264. Son siège social est situé Ld la Chevillionniere, 42330 Saint-Medard-en-Forez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHARTOIRE MARCELLE

Dénomination
CHARTOIRE MARCELLE
SIREN
409 179 264
SIRET (siège)
409 179 264 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88409179264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 179 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 1996
Siège social
LD LA CHEVILLIONNIERE, 42330, SAINT-MEDARD-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTOIRE MARCELLE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARTOIRE MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTOIRE MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTOIRE MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42330 SAINT-MEDARD-EN-FOREZSiègeActif

    409 179 264 00018 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHARTOIRE MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTOIRE MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTOIRE MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTOIRE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTOIRE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTOIRE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur CHARTOIRE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CHARTOIRE MARCELLE est 409 179 264. Le SIRET de son siège social est 409 179 264 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88409179264.

Où se situe le siège social de CHARTOIRE MARCELLE ?

Le siège social de CHARTOIRE MARCELLE est situé Ld la Chevillionniere, 42330 Saint-Medard-en-Forez.

CHARTOIRE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTOIRE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTOIRE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTOIRE MARCELLE.