CHARTOIRE PASCAL

Active

Siren398 247 320100063600 CHAMPETIERESCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTOIRE PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 398 247 320. Son siège social est situé Collangettes, 63600 Champetieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARTOIRE PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARTOIRE PASCAL
SIREN: 398 247 320
SIRET (siège): 398 247 320 00011
N° TVA intracommunautaire: FR53398247320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 247 320
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: COLLANGETTES, 63600, CHAMPETIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTOIRE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARTOIRE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTOIRE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTOIRE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63600 CHAMPETIERESSiègeActif
398 247 320 00011 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARTOIRE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTOIRE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTOIRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTOIRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTOIRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTOIRE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHARTOIRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARTOIRE PASCAL est 398 247 320. Le SIRET de son siège social est 398 247 320 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398247320.

Où se situe le siège social de CHARTOIRE PASCAL ?

Le siège social de CHARTOIRE PASCAL est situé Collangettes, 63600 Champetieres.