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CHARTON C

Active
Siren537 210 387Entrepreneur individuel90100 DELLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON C est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 537 210 387. Le siège social de l'entreprise se trouve Fg de Belfort Delle, 90100 Delle.

Fiche d'identité de CHARTON C

Dénomination
CHARTON C
SIREN
537 210 387
SIRET (siège)
537 210 387 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35537210387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 210 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
-
Siège social
FG DE BELFORT DELLE, 90100, DELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON C

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARTON C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON C

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON C

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90100 DELLESiègeFermé

    537 210 387 00016 · ouvert le 01 mars 1972

Documents juridiques de CHARTON C

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

Questions fréquentes sur CHARTON C

Quel est le numéro SIREN de CHARTON C ?

Le numéro SIREN de CHARTON C est 537 210 387. Le SIRET de son siège social est 537 210 387 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35537210387.

Où se situe le siège social de CHARTON C ?

Le siège social de CHARTON C est situé Fg de Belfort Delle, 90100 Delle.

CHARTON C est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON C est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON C.

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