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CHARTON DAMIEN

Active
Siren524 661 428Entrepreneur individuel01310 POLLIATCréée le 31 mai 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 2010 sous le numéro SIREN 524 661 428. Elle est domiciliée 10 rue de l'Iragnon, 01310 Polliat. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON DAMIEN

Dénomination
CHARTON DAMIEN
SIREN
524 661 428
SIRET (siège)
524 661 428 00051
N° TVA intracommunautaire
FR22524661428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 661 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
31 mai 2010
Siège social
10 RUE DE L'IRAGNON, 01310, POLLIAT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CHARTON DAMIEN

Activité des médecins généralistes

Finances de CHARTON DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON DAMIEN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 01310 POLLIATSiègeActif

    524 661 428 00051 · ouvert le 04 juillet 2022 · NAF 8621Z

  • 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOSTFermé

    524 661 428 00010 · ouvert le 31 mai 2010 · NAF 8621Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    524 661 428 00028 · ouvert le 15 août 2011 · NAF 8621Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    524 661 428 00036 · ouvert le 06 mars 2013 · NAF 8621Z

  • 01310 POLLIATFermé

    524 661 428 00044 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CHARTON DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2010

Questions fréquentes sur CHARTON DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTON DAMIEN est 524 661 428. Le SIRET de son siège social est 524 661 428 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22524661428.

Où se situe le siège social de CHARTON DAMIEN ?

Le siège social de CHARTON DAMIEN est situé 10 rue de l'Iragnon, 01310 Polliat.

CHARTON DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON DAMIEN.