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CHARTON DANIEL

Active
Siren327 736 518Entrepreneur individuel54130 SAINT-MAXCréée le 04 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 736 518. Elle est domiciliée 63 rue Alexandre 1er, 54130 Saint-Max. Son activité principale relève du code NAF 703A.

Fiche d'identité de CHARTON DANIEL

Dénomination
CHARTON DANIEL
SIREN
327 736 518
SIRET (siège)
327 736 518 00025
N° TVA intracommunautaire
FR09327736518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 736 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703A
Date de création
04 juillet 1983
Siège social
63 RUE ALEXANDRE 1ER, 54130, SAINT-MAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARTON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54130 SAINT-MAXSiègeFermé

    327 736 518 00025 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 703A

Documents juridiques de CHARTON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1983

Questions fréquentes sur CHARTON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTON DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARTON DANIEL est 327 736 518. Le SIRET de son siège social est 327 736 518 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09327736518.

Où se situe le siège social de CHARTON DANIEL ?

Le siège social de CHARTON DANIEL est situé 63 rue Alexandre 1er, 54130 Saint-Max.

CHARTON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON DANIEL.

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