CHARTON DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTON DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 août 1992, identifié par le SIREN 409 821 147. Elle est domiciliée Les Guillattes, 71570 Romaneche-Thorins. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de CHARTON DANIELLE
INSEE- Dénomination
- CHARTON DANIELLE
- SIREN
- 409 821 147
- SIRET (siège)
- 409 821 147 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93409821147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 821 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 15 août 1992
- Siège social
- LES GUILLATTES, 71570, ROMANECHE-THORINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTON DANIELLE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHARTON DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTON DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTON DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71570 ROMANECHE-THORINSSiègeFermé
409 821 147 00017 · ouvert le 15 août 1992 · NAF 011G
Documents juridiques de CHARTON DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTON DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTON DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTON DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTON DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 août 1992
Questions fréquentes sur CHARTON DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de CHARTON DANIELLE ?
Le numéro SIREN de CHARTON DANIELLE est 409 821 147. Le SIRET de son siège social est 409 821 147 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93409821147.
Où se situe le siège social de CHARTON DANIELLE ?
Le siège social de CHARTON DANIELLE est situé Les Guillattes, 71570 Romaneche-Thorins.
CHARTON DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTON DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTON DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON DANIELLE.
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