CHARTON DOMINIQUE

Active

Siren313 628 158Entrepreneur individuel11590 CUXAC-D'AUDECréée le 03 octobre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2008, identifié par le SIREN 313 628 158. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du 4 Septembre, 11590 Cuxac-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de CHARTON DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CHARTON DOMINIQUE
SIREN: 313 628 158
SIRET (siège): 313 628 158 00039
N° TVA intracommunautaire: FR06313628158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 628 158
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 03 octobre 2008
Siège social: 5 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 11590, CUXAC-D'AUDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTON DOMINIQUE

TAPISSERIE D'AMEUBLEMENT - POSE D'LEMENTS DE CUISINES SANS RACCORDEMENTS - POSE ET AMENAGEMENTS DE PLACARDS - TENTURES MURALES

Finances de CHARTON DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

11590 CUXAC-D'AUDESiègeFermé
313 628 158 00039 · ouvert le 18 août 2008 · NAF 4332A
31250 REVELFermé
313 628 158 00021 · NAF 361K

Documents juridiques de CHARTON DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 03 octobre 2008

Questions fréquentes sur CHARTON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHARTON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHARTON DOMINIQUE est 313 628 158. Le SIRET de son siège social est 313 628 158 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06313628158.

Où se situe le siège social de CHARTON DOMINIQUE ?

Le siège social de CHARTON DOMINIQUE est situé 5 rue du 4 Septembre, 11590 Cuxac-d'Aude.