CHARTON EMMANUEL

Active

Siren802 540 567Entrepreneur individuel58000 NEVERSCréée le 29 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2013 sous le numéro SIREN 802 540 567. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue des Renardats Resicdence Tallet, 58000 Nevers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARTON EMMANUEL

INSEE

Dénomination: CHARTON EMMANUEL
SIREN: 802 540 567
SIRET (siège): 802 540 567 00012
N° TVA intracommunautaire: FR39802540567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 540 567
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 avril 2013
Siège social: 6 B RUE DES RENARDATS RESICDENCE TALLET, 58000, NEVERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTON EMMANUEL

Location de logements

Finances de CHARTON EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58000 NEVERSSiègeActif
802 540 567 00012 · ouvert le 29 avril 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARTON EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 avril 2013

Questions fréquentes sur CHARTON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CHARTON EMMANUEL est 802 540 567. Le SIRET de son siège social est 802 540 567 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39802540567.

Où se situe le siège social de CHARTON EMMANUEL ?

Le siège social de CHARTON EMMANUEL est situé 6 B rue des Renardats Resicdence Tallet, 58000 Nevers.