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CHARTON FRANCIS

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Siren332 570 969Entrepreneur individuel68300 SAINT-LOUISCréée le 15 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 570 969, CHARTON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1983. Son siège social est situé 92 av de Bale, 68300 Saint-Louis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON FRANCIS

Dénomination
CHARTON FRANCIS
SIREN
332 570 969
SIRET (siège)
332 570 969 00029
N° TVA intracommunautaire
FR19332570969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 570 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 septembre 1983
Siège social
92 AV DE BALE, 68300, SAINT-LOUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTON FRANCIS

Location de logements

Finances de CHARTON FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68300 SAINT-LOUISSiègeActif

    332 570 969 00029 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 6820A

  • 57000 METZFermé

    332 570 969 00011 · ouvert le 15 septembre 1983 · NAF 926A

Documents juridiques de CHARTON FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1983

Questions fréquentes sur CHARTON FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHARTON FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHARTON FRANCIS est 332 570 969. Le SIRET de son siège social est 332 570 969 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19332570969.

Où se situe le siège social de CHARTON FRANCIS ?

Le siège social de CHARTON FRANCIS est situé 92 av de Bale, 68300 Saint-Louis.

CHARTON FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON FRANCIS.

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